EUR-Lex
Elle vise à déterminer les procédures de vérification et à les faire respecter par les navires faisant escale dans les ports des États membres de l'UE, en complément de la directive 1999/63/CE …
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Directive
Replacement of CELEX identifiers by short titles - experimental feature. It replaces clickable CELEX identifiers of treaties and case-law by short titles. Visualisation of documen
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directives de la machine de navire
La directive 2009/45/CE constitue l'instrument législatif de l'UE le plus complet dans le domaine de la sécurité des navires à passagers. Elle complète les règles particulières de l'UE encadrant …
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DIRECTIVES INTÉRIMAIRES RELATIVES À LA SÉCURITÉ …
navires auxquels s'applique la partie G du chapitre II-1 de la Convention SOLAS. 1.2 Objectif Les présentes Directives intérimaires ont pour objectif de garantir la sécurité et la fiabilité de la …
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DIRECTIVES RÉVISÉES (2008) POUR LES SYSTÈMES DE …
des déchets d'hydrocarbures dans la tranche des mach ines des navires, le Comité de la protection du milieu marin (MEPC) passe constamment en revue les techniques permettant de …
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Sécurité maritime: contrôle par l'État du port | EUR-Lex
Directive (UE) 2017/2110 du Parlement européen et du Conseil du 15 novembre 2017 relative à un système d'inspections pour l'exploitation en toute sécurité de services réguliers de navires …
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Règles et normes de sécurité pour les navires à passagers
La directive 2009/45/CE constitue l'instrument législatif de l'UE le plus complet dans le domaine de la sécurité des navires à passagers. Elle complète les règles particulières de l'UE encadrant …
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EUR-Lex
DOCUMENTS PRINCIPAUX. Directive 98/41/CE du Conseil du 18 juin 1998 relative à l'enregistrement des personnes voyageant à bord de navires à passagers opérant à …
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Directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil …
DOCUMENT PRINCIPAL. Directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (JO L 157 du 9.6.2006, p. 24-86). …
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Directive 2009/45/CE du Parlement européen et du Conseil …
Directive (UE) 2017/2109 du Parlement européen et du Conseil du 15 novembre 2017 modifiant la directive 98/41/CE du Conseil relative à l'enregistrement des personnes voyageant à bord de …
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Navires de pêche — Santé et sécurité des travailleurs à bord
Les modifications successives de la directive 93/103/CE ont été intégrées au texte de base. ... au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur la mise en œuvre …
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directives de la machine de navire
En 2014, Comité de la protection du milieu marin de l'OMI a adopté des Directives visant à réduire le bruit sous-marin produit par les navires de commerce pour atténuer leurs incidences …
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Guide to application of the Machinery Directive …
Guide to application of the Machinery Directive 2006/42/EC 2nd Edition – June 2010 4 Articles 1 (g) & 2 (g) §46 Partly completed machinery Article 1 (2) §47 Products excluded from the scope …
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Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation …
Lorsqu'elles sont citées dans la présente division, elles s'entendent comme la norme en vigueur au moment de la mise sur le marché de l'équipement, ou la dernière norme …
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Conformité des bateaux de plaisance selon …
La réglementation européenne sur la conformité des bateaux de plaisance s'est construite en trois étapes clés. La directive 94/25/CE de 1994 a posé les bases du marquage CE et des exigences de sécurité. Elle a été renforcée par la …
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MARINE NATIONALE GUIDE DE MANOEUVRE A …
MANOEUVRE DES NAVIRES. lieb lieb. Page 1 AUZON E.N.M.M. MARS. 98/99 GENERALITES Le navire se déplace à la frontière de deux éléments qui constituent son environnement: l'atmosphère et la mer. Il faut souvent y ajouter …
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Directive
(6) La directive (UE) 2019/883 du Parlement européen et du Conseil (4) garantit que les déchets des navires sont déposés dans les ports de l'Union, où ils sont collectés dans …
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Sécurité maritime: prévention de la pollution par les navires
Directive 2002/84/CE du Parlement européen et du Conseil, du 5 novembre 2002, portant modification des directives relatives à la sécurité maritime et à la prévention de la pollution par …
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EUR-Lex
La présente directive établit un cadre juridique applicable à l'assurance des propriétaires de navires pour les créances maritimes afin de rendre les opérateurs économiques plus …
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Maritime safety: rules and standards for passenger ships
Directive 2003/24/EC. The purpose of this Directive is to tighten the safety rules and standards for passenger ships by establishing a uniform level of safety of life and property …
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Sécurité des équipements et des matériaux des récipients
La directive concerne la conception, la fabrication et la conformité des équipements sous pression dont la pression maximale admissible est supérieure à 0,5 bar. Elle régit tous les équipements …
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EUR-Lex
La directive abroge la directive 2000/59/CE et modifie les directives 2009/16/CE sur le contrôle par l'État du port et 2010/65/UE sur les formalités déclaratives applicables aux navires. La …
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Règlement
(4) Dans la mesure où les règles fixant les exigences applicables aux produits relevant du champ d'application du présent règlement, en particulier les exigences essentielles …
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Sécurité des navires rouliers à passagers et d'engins à …
La directive s'applique aux bâtiments transportant au moins 12 passagers selon la liste suivante: navires rouliers à passagers: navires équipés de façon à permettre à des véhicules routiers ou …
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EUR-Lex
La directive 2008/106/CE s'applique depuis le 23 décembre 2008. Elle révise et remplace la directive 2001/25/CE qui avait elle-même abrogé la directive 94/58/CE. La directive 94/58/CE …
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Structure de salle des machines de navire | Semantic Scholar
Corpus ID: 194850725; Structure de salle des machines de navire @inproceedings{2016StructureDS, title={Structure de salle des machines de navire}, author={ …
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Sécurité des machines
DOCUMENT PRINCIPAL. Directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (JO L 157 du 9.6.2006, p. 24-86). …
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Recyclage des navires
Recyclage des navires SYNTHÈSE DU DOCUMENT: Règlement (UE) n o 1257/2013 relatif au recyclage des navires. QUEL EST L'OBJET DE CE RÈGLEMENT? Ce règlement vise à …
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Maritime safety: International Safety Management (ISM) …
Directive 2009/45/EC of the European Parliament and of the Council of 6 May 2009 on safety rules and standards for passenger ships (Recast) (OJ L 163, 25.6.2009, pp. 1–140). See …
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Directives sur la formation des cuisiniers de navire
Directives sur la formation des cuisiniers de navire -Guide. Advancing social justice, promoting decent work ILO is a specialized agency of the United Nations
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