UNCTAD
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taux de redevance minière en Indonésie
taux de redevance minière en Indonésie [DOSSIER] La rforme fiscale en Nouvelle Caldonie 4/4 la redevance. Nouvelle Caldonie la 1ère vous propose une srie en quatre temps sur la volet le …
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MINMIDT – Ministère des Mines, de l'Industrie et du …
MINMIDT – Ministère des Mines, de l'Industrie et du Développement ...
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taux de redevance sur l exploitation du calcaire en indonésie
Ces tableaux présentent les productions mensuelles par entité de traitement, par type de produit, ainsi que les montants de la redevance minière par entreprise pour le 1er … Exploiter au …
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RAPPORT FINI CRADEC DANISSA
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Le ministre indonésien déclare que l'augmentation des …
Une réglementation indonésienne qui augmente les redevances payées par les sociétés minières sur des matières premières telles que le charbon, le nickel, le cuivre, l'or et …
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taux de redevance sur l exploitation du calcaire en indonésie
Cette baisse de l'IS est causée d'une part par la baisse du taux d'IS de 5 points de pourcentage entre le Code général des Impôts de 1992 et 2013 et d'autre part, l'application de plusieurs …
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(PDF) Environnement minier : Résidus de …
retraitement peut aussi diminuer le coût global de mise en sécurité des résidus miniers et de pro- tection des populations, souvent très élevé pour des régions dont le passé minier est riche.
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World Trade Organization
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L'Indonésie propose d'augmenter les redevances payées par …
L'Indonésie envisage d'augmenter les redevances payées par les sociétés minières sur les produits de base tels que le charbon, le nickel et le cuivre, entre autres, a …
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La convergence fiscale dans le secteur minier des …
En réalité, le Niger avait dès 2006 fait varier le taux de la redevance ad valorem en fonction du degré de profitabilité de la mine : ce dernier peut aller de 5,5 %, à 9 % et jusqu'à 12 %. ... (CSMC) au Sénégal également en 2012 35 et …
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OECD iLibrary
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FAOLEX Database
FAO organizational chart; Regional Office for Africa; Regional Office for Asia and the Pacific; Regional Office for Europe and Central Asia; Regional Office for Latin America and the Caribbean
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INDONÉSIE: le poids des firmes multinationales dans les
La force économique que représentent les entreprises étrangères leur permet de faire pression sur l'État indonésien et l'empêchent de répondre correctement aux besoins de …
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FAOLEX
FAO organizational chart; Regional Office for Africa; Regional Office for Asia and the Pacific; Regional Office for Europe and Central Asia; Regional Office for Latin America and the Caribbean
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La fiscalité du nouveau code minier de la République …
notion de mine distincte et simplifie l'assiette de la redevance minière. • Le niveau de prélèvement théorique de la fiscalité minière congolaise a été bouleversé par la nouvelle loi. Si le régime …
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Revues et ouvrages en sciences humaines et sociales
Revues et ouvrages en sciences humaines et sociales | Cairn.info
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L'Indonésie envisage de lever des redevances minières pour …
Le gouvernement indonésien envisage de lever des redevances pour les sociétés minières, en ciblant des produits comme le charbon, le nickel et le cuivre. Indonesia's …
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redevance miniere
Translations in context of "redevance miniere" in French-English from Reverso Context: Translation Context Grammar Check Synonyms Conjugation Conjugation Documents …
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Monde : fixé à 10%, le taux de redevance minière …
La gouvernance minière de la République Démocratique du Congo RDC est fortement remise en cause par plusieurs organisations internationales qui œuvrent dans ce secteur. D'après le rapport du mois de mars 2022 publié …
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L'exploitation minière en Indonésie 2025 | Renoir Consulting
Alors que les réglementations minières indonésiennes, telles que les politiques d'aval et les interdictions sur le minerai non traité, continuent de se développer, un changement radical …
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Règlement sur la redevance exigible pour l'utilisation de l
2 ° l'extraction minière, l'exploitation en carrière et l'extraction de pétrole et de gaz (code SCIAN 21); ... Le taux de la redevance est fixé à 35 $ par 1 000 000 de litres d'eau …
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La redevance minière en RDC augmente avec la révision du …
La révision du code minier de 2002 de la RDC a été conclue par le Parlement à la fin de janvier et signée par le Président Kabila le 9 mars 2018, malgré un lobbying intense de …
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Statista
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Les taux de redevance minière in English with examples
Contextual translation of "les taux de redevance minière sont de :" into English. Human translations with examples: · the royalties, similar figures for.
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