Industrie — Agence européenne pour l'environnement
L'impact de l'industrie européenne sur l'environnement a diminué au cours des dernières décennies. Des changements causés par différents motifs ont eu lieu : …
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United Nations Sustainable Development Group
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wedocs.unep
The document provides guidance on the implementation of the Strategic Approach to International Chemicals Management (SAICM) for sound chemicals management.
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OECD
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Décision d'exécution
ANNEXE. LIGNES DIRECTRICES POUR L'APPLICATION DE L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT (CE) N o 1223/2009 CONCERNANT LE RAPPORT SUR LA SECURITE DU PRODUIT …
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Le nombre de décès prématurés dus à la pollution …
L'AEE a publié son évaluation complète «Qualité de l'air en Europe 2022», qui présente l'état de la qualité de l'air en Europe, évalue les incidences de la pollution …
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EUR-Lex
Aid for the prevention or the reduction of pollution other than from greenhouse gases: 55: 4.5.1. Rationale for the aid: 55: 4.5.2. Scope and supported activities: 55: 4.5.3. Incentive effect: 56: …
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EUR-Lex
6. Rescue and restructuring aid are among the most distortive types of State aid. It is well established that successful sectors of the economy witness productivity growth not …
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UN Environment Document Repository Home
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Zones tampons de conservation
Zones tampons de conservation - US Forest Service
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Lignes directrices OMS relatives à la qualité de l'air
Depuis 1987, l'OMS publie périodiquement des lignes directrices relatives à la santé en rapport avec la qualité de l'air, pour aider les autorités publiques et la société civile à réduire …
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Lignes directrices de 2022 concernant les aides d'État au …
Ces lignes directrices couvrent les aides: à la réduction et à l'élimination des émissions de gaz à effet de serre, y compris par un soutien aux énergies renouvelables et à l'efficacité …
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Le défi de la réduction de la pollution industrielle — Agence
En Europe, les émissions atmosphériques d'origine industrielle ont diminué au cours de ces dernières années. Entre 2007 et 2017, les émissions globales d'oxydes de soufre (SOx) ont diminué de 54 %, les oxydes d'azote (NOx) de plus d'un tiers et les gaz à effet de serre provenant de l'industrie, y compris des centr…See more on eea.europa.eu
Émissions industrielles : révision des règles pour …
Le PE a adopté sa position de négociation avec le Conseil sur des règles pour réduire la pollution et orienter les grandes installations agro-industrielles vers la transition écologique.
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Lignes directrices sur les restrictions verticales | EUR-Lex
DOCUMENT PRINCIPAL. Communication de la Commission — Lignes directrices sur les restrictions verticales (JO C 248 du 30.6.2022, p. 1-85). DOCUMENTS LIÉS. Règlement (UE) …
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(PDF) Pollution, santé et forme urbaine
par an dont 4,2 millions pour la pollution de l'air ambiant et 2,6 millions pour la pollution de l'air inté- rieur . En raison du fardeau que la pollution de l'air fait peser sur la santé ...
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Lignes directrices en matière d'environnement, de santé et …
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Lignes directrices pour la réduction de la pollution dans l …
Les lignes directrices sur la qualité de l'air intérieur résidentiel (LDQAIR) résument les effets connus sur la santé, les sources de polluants et les niveaux d'exposition dans les habitations …
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Lignes directrices destinées aux responsables de traitement …
Lignes directrices, recommandations, bonnes pratiques; Consultations publiques; Autres documents; Coopération et l'application de la législation. Application et coopération …
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Gestion des conflits d'intérêts durant l'élaboration de lignes
Pourquoi est-il important de gérer judicieusement les CI dans ce contexte? Les lignes directrices sont des « énoncés systématiques conçus pour aider les médecins et les …
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Lignes directrices 07/2020 concernant les notions de responsable du
Lignes directrices 07/2020 concernant les notions de responsable du traitement et de sous-traitant dans le RGPD. 7 July 2021. Final version ... Avis sur la protection des données; …
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Les effets de l'exposition à la pollution atmosphérique sur la …
Selon la dernière évaluation des incidences sur la santé de la qualité de l'air publiée aujourd'hui par l'Agence européenne pour l'environnement (AEE) alors même que les …
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French translation: 2016 International ethical guidelines for …
Dès lors, le CIOMS a entrepris, en coopération avec l'OMS, d'élaborer des lignes directrices pour indiquer comment les principes éthiques, tels que définis dans la Déclaration d'Helsinki de …
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Guidelines | European Data Protection Board
Évaluations du RGPD ou de la directive (UE) 2016/680; ... Lignes directrices 2/2023 sur le champ d'application technique de l'article 5, paragraphe 3, de la directive vie privée et …
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IRIS Home
The document provides information on various health topics and initiatives by the World Health Organization (WHO).
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