Lignes directrices sur l aménagement de l usine d aliments pour animaux
Lignes directrices en matière d'éthique pour une IA digne de … Le 8 avril 2019, le groupe d'experts de haut niveau sur l'IA a publié des «Lignes directrices en matière d'éthique pour une …
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Règlement
La Commission devrait collecter des informations et élaborer, sur cette base, des lignes directrices concernant la coexistence de cultures génétiquement modifiées, conventionnelles …
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Lignes directrices en matière d'environnement, de santé et …
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Food and feed products — General guidelines for the …
Produits alimentaires et aliments des animaux — Lignes directrices générales pour le dosage de l'azote selon la méthode de Kjeldahl !" ISO 1871:2009(E) PDF disclaimer
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Règlement
RÈGLEMENT (CE) N o 767/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL. du 13 juillet 2009. concernant la mise sur le marché et l'utilisation des aliments pour animaux, modifiant le …
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52022XC0630(01)
The De Minimis Notice may apply where the parties hold low market shares on the relevant market for the provision of online intermediation services and the relevant market for the sale of …
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LE PROCESSUS DES PLANS NATIONAUX D'ADAPTATION
LE PROCESSUS DES PLANS NATIONAUX D'ADAPTATION
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2022 guidelines on State aid for climate, environmental
Replacement of CELEX identifiers by short titles - experimental feature. It replaces clickable CELEX identifiers of treaties and case-law by short titles.
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RD Congo
RD Congo - CSA : Lignes Directrices du Cluster Sécurité Alimentaire - Juillet 2020. Post date: Friday, July 3, 2020 - 17:00: Document Type: Tools and Guidance Sources: Food …
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Règlement
En l'absence de dispositions communautaires spécifiques, des aliments pour animaux sont considérés comme sûrs s'ils sont conformes aux dispositions spécifiques de la législation …
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Lignes directrices 07/2020 concernant les notions de
Lignes directrices 07/2020 concernant les notions de responsable du traitement et de sous-traitant dans le RGPD. 7 July 2021. Final version See the First version of this publication …
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ISO
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Aliments pour animaux | CODEXALIMENTARIUS …
L'intégration de certains aspects de l'alimentation animale dans les travaux du Codex est une reconnaissance explicite du rôle et de la responsabilité du secteur des aliments pour animaux dans la production de denrées alimentaires saines …
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Bases de données FAO/INFOODS sur la composition des aliments
Base de données FAO / INFOODS sur la composition des aliments type poissons et crustacés - Version 1.0 (uFiSh1.0) - 2016 Guide de l'utilisateur (en anglais: PDF), base de …
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ISO 6498 FRENCH
Aliments des animaux - Lignes directrices pour la préparation des échantillons active, Most Current Buy Now. Details ... Document History. ISO 6498 FRENCH June 1, 2012 …
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Aménagement d'un local alimentaire
• Lignes directrices concernant les matériaux de construction, les matériaux d'emallage et les produits chimiques non alimentaires (ACIA) • Loi sur les produits alimentaires (MAPAQ) • …
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AB Guide Fabricants aliments pour animaux 13042023
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OECD iLibrary
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Guidelines | European Data Protection Board
Lignes directrices 2/2023 sur le champ d'application technique de l'article 5, paragraphe 3, de la directive vie privée et communications électroniques ... Lignes directrices 04/2022 sur le calcul …
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Stratégie de Santé Animale pour l'Afrique
Stratégie de Santé Animale pour l'Afrique - WOAH
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DIRECTIVES REGIONALES POUR LA REGLEMENTATION …
Dans le cadre de ces directives des normes de la SADC pour la gestion de la Sécurité Sanitaire des Aliments, les termes et les terminologies suivantes, en plus des termes et définitions …
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Lignes directrices sur l aménagement de l usine d aliments …
Ces lignes directrices simplifient l'information destinée aux chercheurs, comités de protection des animaux, responsables des installations pour animaux, vétérinaires, techniciens, et au …
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Guidelines on vertical restraints
MAIN DOCUMENT Communication from the Commission – Commission Notice: Guidelines on vertical restraints (OJ C 248, 30.6.2022, pp. 1–85). RELATED DOCUMENTS …
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Aides d'État — Lignes directrices sur les aides aux aéroports …
Pour de plus amples informations, veuillez consulter: ... Communication de la Commission — Lignes directrices sur les aides d'État aux aéroports et aux compagnies aériennes (JO C 99 du …
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Lignes directrices 5/2020 sur le consentement au sens du
Lignes directrices 5/2020 sur le consentement au sens du règlement (UE) 2016/679. 4 May 2020. Lignes directrices 5/2020 347.3KB ... Avis sur la protection des données; Contactez-nous; …
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Be Biologie
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Lignes directrices pour le calcul des amendes | EUR-Lex
DOCUMENT PRINCIPAL. Lignes directrices pour le calcul des amendes infligées en application de l'article 23, paragraphe 2, sous a), du règlement (CE) n o 1/2003 (JO C 210 du 1.9.2006, p. …
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Protection des animaux utilisés à des fins expérimentales
Recommandation 2007/526/CE de la Commission du 18 juin 2007 concernant des lignes directrices relatives à l'hébergement et aux soins des animaux utilisés à des fins …
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Lignes directrices sur les restrictions verticales | EUR-Lex
DOCUMENT PRINCIPAL. Communication de la Commission — Lignes directrices sur les restrictions verticales [SEC(2010) 411 final du 10.5.2010]DOCUMENTS LIÉS. Version …
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EUR-Lex
Comme indiqué dans les lignes directrices de l'Union européenne relatives aux dons alimentaires, la nature de l'activité d'une organisation (redistribution et charité) détermine les règles …
Contact Us Via WhatsApp- accessoires de fraiseuse à vendre
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